1999

Codification et recodification en Europe au XIXe siècle (Angleterre – Belgique – France)

Le XIXe siècle en Europe est marqué par la naissance d’une multitude de codes pénaux nationaux. Ce mouvement de codification est issu d’une double évolution, juridique et politique. En effet la rédaction d’un code obéit à des objectifs de rationalisation, de clarification et d’unification du droit, mais en même temps, appliquée au droit pénal, elle […]

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1999

Experts et expertise judiciaire en France (1791-1944)

De 1791 à 1994, la place prise par les expertises et le rôle des experts ne cessent de gagner de l’importance, au point que certains juristes affirment que c’est tout le système de la preuve judiciaire qui se trouve désorganisé et que c’est l’ensemble de la pratique judiciaire qui est profondément transformée sans pour autant […]

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2000

L’histoire de la justice française de la Révolution à nos jours : 3 décennies de recherches

L’objet de ce rapport de recherche est de faire le point sur les recherches en matière d’histoire de la justice française contemporaine et réalisées au cours des trois dernières décennies du XXe siècle, en mesurant l’effort accompli et en analysant les directions et les thèmes explorés comme les questions encore peu travaillées ou les interprétations […]

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1999

L’histoire du Parquet

Cette recherche vise à dresser un « état des lieux » bibliographique, dont la principale justification de la démarche réside en l’absence à peu près totale d’études historiques portant sur le Parquet lui-même, son organisation, ses missions, son fonctionnement, ses rapports avec l’institution judiciaire globale et, au delà, avec le pouvoir politique – que ce […]

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2001

Parquet et politique pénale depuis le XIXe siècle

Le parquet contemporain naît avec le Code d’instruction criminelle de 1808. Institution ancienne, il s’inscrit dans la longue durée de notre organisation judiciaire. La politique pénale est une expression relativement récente qui s’est imposée ces dernières années en même temps que l’ensemble des politiques publiques. A l’inverse d’une institution pérenne, une politique dépend de la […]

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2012

Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles)

Le Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles) est le fruit d’une recherche collective qui rassemble des historiens, des historiens du droit et des juristes d’universités ou de grands établissements européens et africains. Il débute à la fin de l’Ancien Régime, à une période où sont publiées des synthèses analytiques majeures sur l’organisation administrative et judiciaire de l’Empire […]

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2003

Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958)

Réinventer la justice de proximité est, plus que jamais, à l’ordre du jour dans la France des années 2002-20031. Notre pays ayant connu, de 1790 à 1958, des justices de paix considérées habituellement comme des justices de proximité, au moins géographiquement, car implantées dans chacun des 2950 cantons du XIXe siècle, il est utile de […]

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