En 2016, la Mission de recherche Droit et Justice a lancé un appel à projets sur la barémisation de la justice, suite aux sollicitations de l’Inspection générale de la justice (IGJ), de la Direction des services judiciaires (DSJ), de la Direction des affaires civiles et du Sceau (DACS) et de l’École nationale de la magistrature […]
De novembre 2016 à juillet 2019, une équipe de chercheurs rattachés, pour l’essentiel, au Centre de recherches juridiques de l’Université Grenoble Alpes a mené, sous la direction scientifique de Stéphane Gerry-Vernières, une étude sur la barémisation de la justice dans le cadre d’un appel à projet financée par la Mission Droit et Justice. Soucieuse de […]
Cette recherche a été menée par une équipe fédérant les compétences d’économistes, de juristes et de praticiens du droit, en réponse à un appel à projet lancé début 2016 par la Mission recherche Droit et Justice. Portée par deux laboratoires en économie (le BETA et le CRED), cette recherche porte principalement sur la capacité d’un […]
Cette recherche a donné lieu à publication, L’élection des juges, Paris, PUF (collection Droit & Justice), Mai 1999.
A la différence des travaux qui n’appréhendent les prud’hommes qu’à travers les décisions rendues ou les résultats des élections prud’homales, l’ambition de cette recherche était de remettre au cœur de l’analyse les conseillers eux-mêmes pour comprendre à la fois les logiques à l’œuvre dans le travail de cette institution et les évaluations, souvent controversées, de […]
