Codification et recodification en Europe au XIXe siècle (Angleterre – Belgique – France)

Auteur•rice•s

Bruno DUBOIS, Renée MARTINAGE, Tanguy LE MARC’HADOUR

Publication

1999

Le XIXe siècle en Europe est marqué par la naissance d’une multitude de codes pénaux nationaux. Ce mouvement de codification est issu d’une double évolution, juridique et politique. En effet la rédaction d’un code obéit à des objectifs de rationalisation, de clarification et d’unification du droit, mais en même temps, appliquée au droit pénal, elle accompagnera et soutiendra la constitution des nouveaux États, issus du mouvement des nationalités, en consacrant le nouvel ordre social promu par les États souverains, et en symbolisant l’identité nationale.

Parmi cette floraison de codes pénaux d’importance inégale, et qui ne pouvait guère être étudiée exhaustivement, trois d’entre eux ont retenu l’attention. Le code pénal français de 1810, l’un des premiers en Europe, à marier l’héritage de la Révolution française avec la tradition absolutiste, qui, pour cette raison, exerça une grande influence jusque dans la seconde moitié du siècle. Le code pénal belge de 1867, quant à lui, sans renier l’influence du code français, inaugure une ère de codification plus libérale. Enfin, les tentatives de réforme et d’organisation, et même de codification, de la common law en Angleterre ont paru constituer un bon point de comparaison, pour mesurer la possibilité de rationaliser le droit sans cependant recourir à l’élaboration d’un code, et pour évaluer les similitudes de fond du droit pénal en Europe, qu’il soit ou non légiféré, et quelles qu’en soient les sources. Dans cette perspective, l’étude a porté sur le processus d’abord, l’œuvre ensuite, de la codification.