Jan. 2021

Procès des attentats terroristes de 2015 : entretien avec Sylvain ANTICHAN et Sarah GENSBURGER, co-responsables d’une recherche sur les victimes et les associations de victimes dans ces procès.

Pour lire le rapport de recherche et sa synthèse cliquez ici

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Oct. 2020

Les filières djihadistes en procès – Ethnographie d’audiences criminelles et correctionnelles (2017-2019)

En 2017, le nombre de procès contre des personnes impliquées dans l’organisation de l’État islamique, les « velléitaires », prévenus ayant tenté sans succès de rejoindre la Syrie, ou les « revenants » du terrain guerrier irako-syrien, ne cesse d’augmenter. La France, pays d’Europe le plus touché par le phénomène des filières syro-irakiennes, est aussi […]

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2019

Les filières djihadistes en procès. Approche ethnographique des audiences criminelles et correctionnelles (2017-2019)

Le contexte de la recherche En 2017, date à laquelle débute cette recherche, le nombre de procès contre des personnes impliquées dans l’organisation de l’État islamique, les « velléitaires » – prévenus ayant tenté sans succès de rejoindre la Syrie – ou les « revenants » du terrain guerrier irako-syrien, ne cesse d’augmenter. La France est le pays d’Europe […]

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2003

L’harmonisation des sanctions pénales en Europe

L’harmonisation européenne des sanctions pose deux questions fondamentales, au sens propre du terme. Conduit-elle à renforcer les garanties de l’État de droit ou à préparer la voie d’une harmonisation mondiale de type sécuritaire ? Exprime-t-elle une soumission au risque de mondialisation hégémonique, ou une résistance, comme une dernière chance pour un droit commun pluraliste ? […]

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2009

Étude de droit comparé en matière d’organismes de contrôle des interceptions de télécommunication

Les interceptions légales de télécommunications sont des dérogations au secret des correspondances et au respect de la vie privée. La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 (1) est une référence incontournable, même si elle n’est pas toujours appliquée. L’article 17 du pacte international relatif aux droits civils et politiques des Nations unies du […]

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2012

La lutte contre le terrorisme dans le droit et dans la jurisprudence communautaires

Alors que les Communautés s’étaient fondées sur des considérations commerciales, le terrorisme est à l’origine historique de l’extension de ses centres d’intérêts au-delà de domaines exclusivement économiques et financiers. En effet, alors que le marché intérieur était en pleine construction au sein de l’enceinte des Communautés, les tensions internationales et le développement du terrorisme international […]

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2012

La lutte contre le terrorisme dans le droit et dans la jurisprudence de l’Union européenne

Le développement d’une Stratégie de l’Union européenne de lutte contre le terrorisme, s’inscrivant dans un processus de production normative post-11 septembre 2001, constitue la face émergée d’un phénomène auquel sont historiquement confrontés certains États membres.L’objet du présent rapport est d’étudier la production normative et jurisprudentielle de l’Union européenne en matière de lutte contre le terrorisme, […]

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2017

Saisir les mécanismes de la radicalisation violente: pour une analyse processuelle et biographique des engagements violents

Ce rapport porte sur les phénomènes de radicalisation cognitive et comportementale qui touchent des acteurs islamistes partisans du djihadisme armé. Afin de mieux saisir la singularité de ce phénomène, on s’intéressera également – à la marge – à d’autres types de violences politiques pratiquées par des acteurs non islamistes, ici les groupes nationalistes corse et […]

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2007

Juridictions militaires et tribunaux d’exception en mutation. Perspectives comparées et internationales

Il est des sujets à l’égard desquels il est difficile de demeurer indifférent ; la présente recherche sur les Tribunaux militaires et Juridictions d’exception en fait assurément partie. Pour le moins, elle attise la curiosité tant ces juridictions semblent fonctionner relativement en vase clos et susciter certaines craintes du citoyen. Le choix de ce sujet […]

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2004

Mobilisation générale contre la « criminalité organisée » et institutionnalisation d’un espace judiciaire pénal européen (1996-2001)

Cette recherche vise à rendre compte de l’émergence et de l’institutionnalisation d’un espace  judiciaire pénal européen à travers l’étude de différents acteurs, principalement des magistrats  et des fonctionnaires, engagés dans la lutte contre la « criminalité organisée ». Dans les  années 1990 en effet, la constitution d’un espace judiciaire pénal européen est considérée  comme la […]

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