Les nouvelles routes de la soie ou la voie chinoise de la mondialisation. (cycle d’ateliers Conventions)
Les “nouvelles routes de la soie”– expression qui se réfère aux routes de la soie empruntées pendant la Pax Mongolica au XIIème siècle – ou plus récemment « Une ceinture, une route » est le nom de l’initiative lancée en 2013 par le président chinois Xi Jinping pour mieux connecter la Chine à ses voisins […]
La Chine et la mondialisation du droit
La montée du poids économique et financier de la Chine remet en cause l’adaptation passive du droit chinois aux normes de droit international. Responsabilité, territorialité, souveraineté : bilan des divergences et des rapprochements possibles, dressé par Li Bin, chercheur associé à l’IHEJ. L’adhésion à l’OMC en 2001 marque en Chine une étape majeure car elle […]
La justice pénale en Chine : son évolution et son avenir
En République Populaire de Chine (RPC), un très important projet d’amendements à la Loi de procédure pénale (LPP) a été discrètement rendu public le 30 août 2011. A quelques mois d’une succession politique censée renouveler les dirigeants qui gouverneront cet immense pays jusqu’en 2022, ce projet voit le jour à un moment crucial du développement […]
Le sens de la justice en Chine et en Europe. Discours de clôture du colloque organisé les 19 et 20 juillet 2011 à Paris par l’IHEJ, en partenariat avec la Société chinoise de droit comparé
Protection de la propriété culturelle et circulation des biens culturels. Étude de droit comparé Europe-Asie
Face à l’ampleur que prend aujourd’hui le trafic illicite de l’art, il était utile d’explorer l’éventail des moyens mis en œuvre par les États pour combattre ce phénomène, d’en apprécier l’efficacité et dégager les perspectives d’évolution des législations en la matière. Un certain nombre de difficultés résultent des distorsions et différences de perception des notions […]