Les modes alternatifs de règlement des conflits constituent un objet qui est incontestablement entré dans le discours des juristes français. Comment est-il apparu, quand, dans quels contextes et dans quels domaines du droit, quelle place a-t-il prise, comment a-t-il été intégré et reçu, peut-on constater une évolution dans la littérature juridique à ce sujet, a-t-il été l’occasion ou l’origine d’un changement dans le discours des juristes sur la question de la résolution des différends, sur la justice, et plus généralement sur le droit ? La difficulté de cerner l’objet étudié provient tout d’abord du fait qu’il a la particularité d’être transversal, et surtout, d’être caractérisé par une très grande hétérogénéité terminologique. Le recours à ce terme ou aux différentes formules qui sont ici utilisées, s’avère relativement aléatoire : dans le discours doctrinal, les “modes alternatifs” sont un contenant, un cadre, dont la mention n’a rien de nécessaire. Comme le montre cette étude, les “MARC” sont considérés par les juristes comme une catégorie floue, ouverte, recouvrant, selon les disciplines, les périodes, les auteurs, des notions assez diverses. Dans le cadre de cette étude, nous avons donc choisi d’examiner les “modes alternatifs” à travers le “discours doctrinal”, entendu comme une activité qui tend à produire un savoir né de travaux essentiellement individuels, traditionnellement considérés par les juristes comme constituant leur “recherche”, et véhiculé par des publications dans le champ de la doctrine juridique.
Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : Modes alternatifs de règlement des litiges