Les objectifs de cette recherche, consécutifs à l’élaboration de la problématique, sont triples :
– Évaluation des désordres jurisprudentiels par le traitement doctrinal qui en est fait. Quelle est leur nature ? Portent-ils atteinte à l’unité du droit ? Sont-ils conçus par la doctrine comme autant de phénomènes pathologiques ? Comment sont-ils vécus par les juges ?
– Présentation des harmonisations jurisprudentielles à l’œuvre et des représentations doctrinales qui confèrent une cohérence aux phénomènes juridiques apparemment désordonnés.
– Présentation des propositions doctrinales qui appellent à la mise en œuvre d’entreprises normatives de mise en ordre des jurisprudences relatives aux principes fondamentaux.
Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : Principes fondamentaux du droit