2001

La coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie. Aux sources d’un droit commun coutumier

L’expérience néo-calédonienne, à l’instar de celles menées dans les pays anglo-saxons voisins, participe de la fondation de nouveaux rapports dans une optique multiculturelle conciliant respect de l’égalité des individus et quête identitaire. Cette expérience a mis la norme constitutionnelle qui fonde la reconnaissance de l’altérité juridique et sociale – l’article 75 de la constitution – […]

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2003

Les Kanaks face à l’appareil judiciaire en Nouvelle-Calédonie

Les relations complexes entre les Kanaks (peuple autochtone de la Nouvelle- Calédonie) et l’appareil judiciaire français sont le plus souvent abordées du point de vue du droit. Les attitudes et les valeurs mélanésiennes, saisies comme un tout homogène désigné par le terme de « Coutume », sont ainsi opposées à cette autre totalité, supposée elle […]

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2016

Faire de la coutume kanak un droit. Enjeux, histoire, questionnements

Cette recherche s’est attachée à retracer la genèse, les formes ainsi que les enjeux de l’incorporation d’un droit civil kanak dans le droit français et/ou néo-calédonien. Elle a pour ambition principale de mesurer la pertinence, pour les intéressés, du projet contemporain d’écriture d’un droit coutumier kanak. Elle commence par spécifier la démarche normative entreprise actuellement […]

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2016

L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie

L’objet de la recherche n’est pas de prétendre saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique. Afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie, la recherche s’est fixé deux objectifs. Le premier consiste à […]

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