Cette étude cherche à répondre à la question de la nature des influences exercées par la mondialisation sur les concepts juridiques qui structurent le droit de l’environnement. La montée en puissance des préoccupations environnementales a été affectée par divers changements exogènes et endogènes. Les premiers ont conduit à une multiplication des procédés formels et des vecteurs de création de la norme, à un rééquilibrage entre ces différents procédés et à des interactions réciproques. Les seconds se traduisent par une prise en compte croissante, tout autant qu’indispensable, de sources matérielles jusque là trop ignorées par les tenants d’une définition positiviste du droit. Cette prise en compte influence d’autres sphères, lesquelles, à leur tour, rétroagissent sur le droit en une sorte de mouvement circulaire. Partant, et sans céder à une mode qui, au demeurant, commence à dater, il n’est pas impossible d’évoquer ici, à défaut de système autopoïétique, la nature systémique des mécanismes d’influence de la mondialisation et de la globalisation sur les concepts du droit de l’environnement. Pour les besoins de la recherche, les phénomènes de mondialisation et de globalisation ont été pris en compte de manière indifférenciée et conçus comme un mouvement d’expansion dont le droit constitue l’épicentre. Ce mouvement se décline selon trois registres : un registre spatial qui oblige à considérer et à rassembler différents territoires, pays ou régions du monde ; un registre temporel qui se traduit par l’apparition de préoccupations intergénérationnelles (générations présentes et futures) et par l’introduction d’un vocabulaire faisant allusion explicitement à des phénomènes tels que l’irréversibilité ou la durabilité ; un registre matériel qui laisse entrevoir une pluralité de domaines scientifiques : économie, finances, sciences naturelles, politique, etc.
Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : Droit de l’environnement