Faire des longues peines un objet d’étude à part entière nous a ainsi conduit dans un premier temps à s’assurer de leur légitimité (Partie 1 : Légitimer). Or, celle-ci ne semble pas devoir être contestée. Ces peines sont légales aussi bien au regard du droit interne que des exigences européennes. Ces peines sont aussi légitimes car elles poursuivent des finalités conformes à l’article 132-1 du code pénal même si, dans leur cas, la neutralisation est assurément un objectif prioritaire par rapport à l’amendement et à la réinsertion, cette dernière ne devant toutefois pas être oubliée. De l’avis des professionnels (magistrats, avocats mais aussi personnels pénitentiaires), des détenus eux-mêmes et enfin de la société, tous interrogés dans le cadre d’une recherche empirique adossée à la recherche théorique, les longues peines sont utiles. Du moins, leur prononcé par la juridiction de jugement est utile. Toutefois, si leur prononcé a du sens, leur accomplissement doit aussi faire sens pour le condamné. Or, tel ne semble pas le cas. Aussi, la recherche préconise des changements significatifs afin qu’elle soit exécutée utilement (Partie 2 : Exécuter).
Elle suggère de remplacer le parcours d’exécution de peine (PEP) par un véritable programme d’exécution de peine. Loin d’être un simple changement terminologique, il s’agit de consacrer dans la loi des principes directeurs régissant son élaboration afin de pouvoir, dans la pratique, et pour chaque condamné, lui donner un contenu précis et individualisé. Là est le passage obligé pour que le condamné mais aussi l’ensemble des personnels pénitentiaire se mobilisent tout au long de l’exécution de la peine pour mieux préparer la réinsertion du condamné. La réinsertion doit aussi retenir l’attention car il n’est pas normal que de nombreux détenus n’aspirent qu’à rester en détention jusqu’à la fin de leur peine privative de liberté y compris dans le cas d’une peine de réclusion criminelle à perpétuité. L’exécution de la peine perd de son sens au bout de nombreuses années si elle conduit à concevoir l’exécution de la peine comme le fait de rester en détention (Partie 3 : Rester).
La longue peine n’a de sens que si elle est amenée à cesser. Rester n’est pas un but en soi. Des préconisations sont aussi faites pour lutter contre la suradaptation carcérale et pour proposer autre chose que la détention. Une réflexion doit être lancée pour faire évoluer le régime pénitentiaire, la formation dispensée par l’ENAP et l’institution dans son ensemble. Les conclusions ne pourront pas être mises en œuvre sans un effort certain de l’Etat qui devra mettre des moyens financiers et humains pour que les longues peines soient efficaces et aient un sens.
Cette recherche est issue de l’appel à projet sur le thème : AO Les longues peines