De 2020 à 2023, se sont tenus en France, mais aussi en Belgique les procès des attentats terroristes de 2015-2016 à Paris et Nice, ainsi que ceux de Bruxelles de 2016. Qualifiés d’historiques, ils se réfèrent à des faits matriciels et nécessitent des équipements spécifiques, un nombre important d’acteurs judiciaires et de parties civiles et […]
Rapport issu des tables rondes organisées par l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice à la demande de la Fondation de France entre mai et septembre 2023. Dans le cadre de ses programmes Transition Ecologique Juste et Prisons, la Fondation de France s’interroge sur la manière dont les personnes […]
Alors que son développement international remonte aux années 1990, la justice restaurative connaît un engouement en France depuis moins d’une dizaine d’années. Expérimentée tout d’abord dans le champ des majeurs (à la maison centrale de Poissy, en 2010), puis consacrée dans le régime de droit commun en 2014, elle est désormais, sous des aspects variés, […]
Les réintégré.es dans l’enquête TeO2 : une recherche en terrain troublé La procédure de réintégration à la nationalité française, ouverte en 1804, a été peu étudiée en sciences sociales. À l’ère des décolonisations, elle a offert aux ressortissant·es des anciennes colonies la possibilité de recouvrer la nationalité française perdue après les indépendances. Cette recherche explore […]
Actes de la conférence Cyberjustice organisé par l’IERDJ en partenariat avec le Conseil de l’Europe et le Laboratoire de cyberjustice de Montréal le vendredi 24 novembre 2023 au Conseil de l’Europe à Strasbourg. La Conférence cyberjustice Europe 2023 est un événement qui rassemble des chercheurs, des experts et des professionnels de nombreux pays pour discuter de […]
Depuis 2020, l’actualité judiciaire a été marquée par l’organisation de trois procès « historiques » du terrorisme : celui des attentats de janvier 2015 et son appel, celui des attentats de novembre 2015 – qui ont affecté Paris et l’Île-de-France – et celui du 14 juillet 2016 à Nice. Ces procès ont été érigés en […]
Droit(s) des générations futures – Avant-propos et synthèse P. 05 The law and rights of future generationsForeword and summary P. 23 Los derechos de las generaciones futurasPrefacio y resumen P. 39 Recht(e) zukünftiger GenerationenVorwort y Zusammenfassung P. 57 Direito(s) das gerações futurasPrefácio y resumo P. 75 Reposant sur les travaux d’un groupe d’experts – chercheur·ses, praticiens de la justice et représentants de […]
Comment appréhender la notion de « droit(s) des générations futures » ? Depuis la Seconde Guerre mondiale, la conscience de la vulnérabilité du genre humain face aux effets de la puissance technologique a conduit à identifier une responsabilité à l’égard de l’humanité à venir. Appliquée à l’habitabilité de la planète et au vivant en général, au-delà de l’espèce […]
