2016

Éthique et TIC. A quoi sert l’Ordre des avocats ?

Avec la collaboration d’Anne  Boigeol, Patricia Benech-Le Roux, Ludovic Jamet, Antoine Printz Ce document présente les résultats d’une recherche portant sur la régulation de la profession d’avocat et le rôle de l’Ordre professionnel. Alors que la profession a connu des mutations considérables en quelques décennies – l’explosion du nombre de ses membres, l’intégration de nouveaux […]

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Jan. 2020

Magistrats: un corps saisi par les sciences sociales

Actes du colloque des 30 et 31 janvier 2020 organisé par La Mission de recherche Droit et Justice en partenariat avec le Laboratoire Printemps et l’École nationale de la magistrature. Ce colloque a permis de mettre en lumière les principaux résultats de la recherche soutenue par la Mission de recherche « L’âme du corps. La magistrature française dans les […]

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Jan. 2020

L’âme du corps. La magistrature française dans les années 2010

L’enjeu de cette recherche, à la fois qualitative et quantitative, est d’objectiver la morphologie du corps des magistrat.es en remettant à jour de manière inédite les résultats des enquêtes réalisées dans les années 1980 et 1990 par Jean-Luc Bodiguel et Anne Boigeol. Il s’agit aussi d’explorer les conditions de travail et les représentations du métier […]

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1997

La professionnalité des greffiers

L’étude sur la professionnalité des greffiers avait pour objet de décrire et d’analyser les éléments constitutifs de la professionnalité des greffiers et greffiers en chef (à l’exclusion des greffiers des tribunaux de commerce qui ne relèvent pas de la fonction publique). C’est dans cette perspective que nous avons engagé cette étude, à la demande de […]

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1999

L’entrée dans la profession d’avocat

Face aux nombreuses évolutions du domaine juridique et du domaine social, la profession d’avocat est aujourd’hui en pleine mutation. Si les regroupements successifs de professions différentes sous la dénomination générique d’avocats répondent certes à des besoins et au souci d’accompagner les transformations de leurs champs d’intervention, ils présentent néanmoins le risque de brouiller l’image professionnelle. […]

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1999

Experts et expertise judiciaire en France (1791-1944)

De 1791 à 1994, la place prise par les expertises et le rôle des experts ne cessent de gagner de l’importance, au point que certains juristes affirment que c’est tout le système de la preuve judiciaire qui se trouve désorganisé et que c’est l’ensemble de la pratique judiciaire qui est profondément transformée sans pour autant […]

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2000

La formation des auditeurs de justice à l’École nationale de la magistrature depuis 1959

Ce rapport s’inscrit dans le contexte des 40 ans d’existence de l’Ecole nationale de la magistrature (ENM), anniversaire qui est l’occasion de s’interroger sur la façon dont cette école remplit la mission qui lui a été confiée: assurer la formation des auditeurs de justice et les préparer au métier de magistrat de l’ordre judiciaire. Au […]

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2013

Régulations professionnelles et pluralisme juridique : une analyse économique de la profession d’avocat

L’objectif du rapport de recherche intitulé « Régulations professionnelles et pluralisme juridique : une analyse économique de la profession d’avocat » est d’analyser le pluralisme juridique à l’œuvre sur le marché des services juridiques produits par les avocats. Plusieurs modes régulatoires opèrent en effet sur ce marché, qui articule conjointement i) des règles de droit produites par les […]

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2004

Les « mondes judiciaires » et la construction d’un horizon réformateur commun (1981-2004). Magistrats professionnels et non-professionnels comme objets des réformes de la justice

Les rapports entre professionnels et non-professionnels de la justice ont, à ce jour, le  plus souvent été analysés d’un point de vue que l’on pourrait qualifier d’ethnographique : comment professionnels et non-professionnels travaillent-ils ensemble dans une formation de  jugement (ex : conseils de prud’hommes, cours d’assises…) ? Ou bien, quels sont les principes de justice […]

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2008

Évolution de la formation des magistrats en France et en Europe. Bilan et perspectives

Cette recherche répond à un besoin d’évaluation formulé par la direction de l’École nationale de la magistrature (ENM), désireuse de connaître le niveau de satisfaction des magistrats eu égard à la formation initiale reçue et à la formation continue dispensée. Elle repose sur une étude empirique réalisée à partir des réponses à un questionnaire confectionné […]

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2011

Évolution des règles de déontologie des professions juridiques et judiciaires

Cette recherche porte sur les règles des professions juridiques et judiciaires suivantes : avocats ; notaires ; huissiers de justices ; greffiers ; commissaires priseurs judiciaires ; avocats aux conseils ; administrateurs judiciaires et mandataires liquidateurs. La diversité constatée des normes correspond à la spécificité des métiers des professionnels du droit. Cette variété des normes […]

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2012

Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles)

Le Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles) est le fruit d’une recherche collective qui rassemble des historiens, des historiens du droit et des juristes d’universités ou de grands établissements européens et africains. Il débute à la fin de l’Ancien Régime, à une période où sont publiées des synthèses analytiques majeures sur l’organisation administrative et judiciaire de l’Empire […]

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2013

D’un juge à l’autre. Les variations de pratiques de travail chez les juges des enfants

Bien que les différentes façons d’exercer, d’un juge à l’autre, fassent partie des représentations habituelles existant à propos de la justice, rares sont les travaux de sciences sociales qui étudient les variations de pratiques de travail entre juges (un bilan de la littérature est présenté en introduction du rapport). Ce rapport se confronte à ce […]

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2013

Les magistrats entrés par une voie latérale

Le recrutement des magistrats de l’ordre judiciaire s’effectue, pour l’essentiel, par concours, avec, outre une voie principale réservée aux étudiants, trois autres types de concours, aux faibles effectifs : ceux destinés aux fonctionnaires, ceux destinés aux juristes du privé expérimentés, ainsi que, plus ponctuellement, des concours exceptionnels ou complémentaires. D’autres modalités de recrutements sur titres consistent […]

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2014

Les professions juridiques et judiciaires en Europe

L’européanisation croissante du droit a eu pour conséquence assez immédiate de créer un double mouvement qui a eu un impact significatif sur les professions juridiques et judiciaires des États membres de l’Union européenne. Ces professions sont en effet devenues les acteurs principaux de la mise en œuvre du droit de l’Union européenne en même temps […]

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2016

L’avenir du notariat

Ce projet de recherche sur le notariat a été motivé par deux séries de considérations. Les premières se rapportent à l’environnement du notariat. La globalisation, l’idéologie dominante du marché, les mutations de l’Etat, les pressions exercées par les institutions européennes, ont amené à s’interroger sur la place du notariat dans le système juridique continental et […]

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2017

Les pratiques innovantes de formation des professionnels du droit : vers un modèle « global »?

Un modèle global d’enseignement du droit est en train de naître : à Bordeaux, Paris, mais aussi Oxford, Luxembourg, Tokyo, les cours magistraux des professeurs de droit sont désormais complétés par des enseignements dits innovants à visée plus professionnelle nés en pays de common law : – les simulations de l’Ecole Nationale de la Magistrature et les […]

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