Jan. 2020

Magistrats: un corps saisi par les sciences sociales

Actes du colloque des 30 et 31 janvier 2020 organisé par La Mission de recherche Droit et Justice en partenariat avec le Laboratoire Printemps et l’École nationale de la magistrature. Ce colloque a permis de mettre en lumière les principaux résultats de la recherche soutenue par la Mission de recherche « L’âme du corps. La magistrature française dans les […]

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Jan. 2020

L’âme du corps. La magistrature française dans les années 2010

L’enjeu de cette recherche, à la fois qualitative et quantitative, est d’objectiver la morphologie du corps des magistrat.es en remettant à jour de manière inédite les résultats des enquêtes réalisées dans les années 1980 et 1990 par Jean-Luc Bodiguel et Anne Boigeol. Il s’agit aussi d’explorer les conditions de travail et les représentations du métier […]

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2013

Régulations professionnelles et pluralisme juridique : une analyse économique de la profession d’avocat

L’objectif du rapport de recherche intitulé « Régulations professionnelles et pluralisme juridique : une analyse économique de la profession d’avocat » est d’analyser le pluralisme juridique à l’œuvre sur le marché des services juridiques produits par les avocats. Plusieurs modes régulatoires opèrent en effet sur ce marché, qui articule conjointement i) des règles de droit produites par les […]

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2008

Évolution de la formation des magistrats en France et en Europe. Bilan et perspectives

Cette recherche répond à un besoin d’évaluation formulé par la direction de l’École nationale de la magistrature (ENM), désireuse de connaître le niveau de satisfaction des magistrats eu égard à la formation initiale reçue et à la formation continue dispensée. Elle repose sur une étude empirique réalisée à partir des réponses à un questionnaire confectionné […]

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2011

Évolution des règles de déontologie des professions juridiques et judiciaires

Cette recherche porte sur les règles des professions juridiques et judiciaires suivantes : avocats ; notaires ; huissiers de justices ; greffiers ; commissaires priseurs judiciaires ; avocats aux conseils ; administrateurs judiciaires et mandataires liquidateurs. La diversité constatée des normes correspond à la spécificité des métiers des professionnels du droit. Cette variété des normes […]

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2012

Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles)

Le Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles) est le fruit d’une recherche collective qui rassemble des historiens, des historiens du droit et des juristes d’universités ou de grands établissements européens et africains. Il débute à la fin de l’Ancien Régime, à une période où sont publiées des synthèses analytiques majeures sur l’organisation administrative et judiciaire de l’Empire […]

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2013

D’un juge à l’autre. Les variations de pratiques de travail chez les juges des enfants

Bien que les différentes façons d’exercer, d’un juge à l’autre, fassent partie des représentations habituelles existant à propos de la justice, rares sont les travaux de sciences sociales qui étudient les variations de pratiques de travail entre juges (un bilan de la littérature est présenté en introduction du rapport). Ce rapport se confronte à ce […]

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2014

Les professions juridiques et judiciaires en Europe

L’européanisation croissante du droit a eu pour conséquence assez immédiate de créer un double mouvement qui a eu un impact significatif sur les professions juridiques et judiciaires des États membres de l’Union européenne. Ces professions sont en effet devenues les acteurs principaux de la mise en œuvre du droit de l’Union européenne en même temps […]

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2016

L’avenir du notariat

Ce projet de recherche sur le notariat a été motivé par deux séries de considérations. Les premières se rapportent à l’environnement du notariat. La globalisation, l’idéologie dominante du marché, les mutations de l’Etat, les pressions exercées par les institutions européennes, ont amené à s’interroger sur la place du notariat dans le système juridique continental et […]

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Oct. 2017

The four challenges of the 21st century french lawyer

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2016

Le tiers inclus : rôle et enjeux de la fonction de directeur juridique dans la mondialisation

Les directeurs juridiques sont des observateurs privilégiés et bien souvent les acteurs des transformations à l’oeuvre dans le droit “global”. Ils jouent, dans la vie du droit interne et internationale, un rôle majeur mais méconnu qui ne bénéficie pas, en France notamment, d’une visibilité à la hauteur de leur contribution à la construction de ce […]

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2013

La prudence et l’autorité : l’office du juge au XXIe siècle – Rapport de l’IHEJ

Dans le cadre d’une mission confiée par Christiane Taubira, garde des Sceaux, l’IHEJ a mené en 2012-2013 une réflexion sur l’évolution de l’office du juge et son périmètre d’intervention. Ce rapport en présente les conclusions et recommandations. Assurer une justice plus proche des citoyens, plus efficace et plus accessible, n’implique pas seulement de moderniser l’ensemble […]

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